Mentions légales
Ce document regroupe les mentions légales, informations de propriété intellectuelle, politique de confidentialité et conditions générales applicables au site internet CANIS by Paris Wood Design™.
Détails de l'éditeur du site
Informations légales
Nom commercial : CANIS by Paris Wood Design™
Société : Paris Wood Design
Responsable du site : Paul Paris
Adresse : Rue René Masuy 1 boîte 1, 5170 Bois-de-Villers, Belgique
Nom de domaine : meublescanis
Téléphone : +32 492 45 25 03
Numéro TVA : BE0837343095
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L’ensemble des contenus présents sur le site CANIS by Paris Wood Design™, incluant notamment les textes, visuels, photographies, modèles, concepts, plans, croquis, dessins, logos, éléments graphiques et designs, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, copie, adaptation, imitation ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite. Les modèles CANIS by Paris Wood Design™ font l’objet d’une démarche de protection des dessins et modèles.
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Limitation de responsabilité
Paris Wood Design ne pourra être tenu responsable des interruptions, erreurs techniques,
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Droit applicable
Le présent site et ses contenus sont soumis au droit belge. Tout litige relève exclusivement des
juridictions compétentes du ressort du siège social de Paris Wood Design.
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Conditions générales
Les meubles CANIS by Paris Wood Design™ sont fabriqués artisanalement. Toute commande, devis
ou validation de projet implique l’acceptation des conditions générales de vente applicables à Paris
Wood Design. Les devis sont valables pendant quinze jours calendrier sauf mention contraire. Les
meubles personnalisés ou réalisés sur mesure ne peuvent être repris ni échangés sauf défaut avéré.
Les délais sont communiqués à titre indicatif. Les modèles, plans, dessins et concepts restent la
propriété exclusive de Paris Wood Design.